Déclaration préalable de travaux n° DP 02522814M0032 à Étupes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02522814M0032

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

SARL BELMONT

Adresse du terrain

AV RENEE JACOT TUPES 25460

Date d'autorisation

27/07/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 78

Superficie du terrain

1700 m²

Surface locaux créée

6 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation27/07/2014

👤Demandeur

DénominationSARL BELMONT

SIRET44380122000015

SIREN443801220

Code postal90110

LocalitéROUGEMONT-LE-CHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

AdresseAV RENEE JACOT TUPES 25460

ParcellesAM 78

Superficie terrain1700 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée6 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.