Permis de construire n° PC 02522823A0008 à Étupes

Permis de construire

N° PC 02522823A0008

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 AVENUE DU GENERAL DE GAULL ETUPES 25460

Date d'autorisation

16/06/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 1038

Superficie du terrain

396 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation16/06/2023

Ouverture du chantier16/01/2024

Achèvement des travaux01/04/2025

👤Demandeur

Code postal25230

LocalitéSELONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

Adresse1 AVENUE DU GENERAL DE GAULL ETUPES 25460

ParcellesAB 1038

Superficie terrain396 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.