Permis de construire n° PC 02522816M0002 à Étupes

Permis de construire

N° PC 02522816M0002

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

SCI DES LILAS

Adresse du terrain

1120 AVENUE OEHMICHEN ETUPES 25460

Date d'autorisation

04/02/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1436

Superficie du terrain

7500 m²

Surface locaux créée

205 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation04/02/2016

👤Demandeur

DénominationSCI DES LILAS

SIRET80373947300012

SIREN803739473

Code postal25460

LocalitéETUPES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

Adresse1120 AVENUE OEHMICHEN ETUPES 25460

ParcellesA 1436

Superficie terrain7500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée205 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.