Permis de construire n° PC 02522815M0014 à Étupes

Permis de construire

N° PC 02522815M0014

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

DOLTIP

Adresse du terrain

RUE DES BATELIERS ETUPES 25460

Date d'autorisation

19/01/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 41 · AM 42 · AM 48

Superficie du terrain

256 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation19/01/2016

Ouverture du chantier01/02/2016

👤Demandeur

DénominationDOLTIP

SIRET43915702500016

SIREN439157025

Code postal25500

LocalitéNOEL-CERNEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

AdresseRUE DES BATELIERS ETUPES 25460

ParcellesAM 41 · AM 42 · AM 48

Superficie terrain256 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4003 m²

Surface locaux démolie1775 m²

Surface locaux transformée90 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.