Permis de construire
N° PC 03921620J0002
Ville de Étival · 39130
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
215 RUE MARCEL DUCHAMP ETIVAL 39130
Date d'autorisation
01/04/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 498
Superficie du terrain
5219 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
471 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation01/04/2021

👤Demandeur

Code postal39130
LocalitéETIVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneÉtival (39216)
Code postal39130
Adresse215 RUE MARCEL DUCHAMP ETIVAL 39130
ParcellesAB 498
Superficie terrain5219 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 4 pièces1
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée471 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.