1. Accueil
  2. Cadastre Étival
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03921617J0003
Permis de construire
N° PC 03921617J0003
Ville de Étival · 39130
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMP COURBET LOTISSEMENT LE VAL D ETE LOT N 7 ETIVAL 39130
Date d'autorisation
18/04/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 135
Superficie du terrain
1070 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
148 m²
← Toutes les autorisations à Étival Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/04/2017
Ouverture du chantier02/05/2017
Achèvement des travaux06/02/2018

👤Demandeur

Code postal30340
LocalitéMEJANNES-LES-ALES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneÉtival (39216)
Code postal39130
AdresseCHAMP COURBET LOTISSEMENT LE VAL D ETE LOT N 7 ETIVAL 39130
ParcellesZA 135
Superficie terrain1070 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée148 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.