Permis de construire n° PC 02522318E0006 à Éternoz

Permis de construire

N° PC 02522318E0006

Ville de Éternoz · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES MONNIOTS ALAISE ETERNOZ 25330

Date d'autorisation

06/12/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 149 · ZA 145 · ZA 145

Superficie du terrain

605 m²

Logements créés

Surface habitable créée

216 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation06/12/2018

Ouverture du chantier10/12/2018

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéETERNOZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉternoz (25223)

Code postal25330

AdresseCHEMIN DES MONNIOTS ALAISE ETERNOZ 25330

ParcellesZA 149 · ZA 145 · ZA 145

Superficie terrain605 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Surface habitable avant94 m²

Surface habitable créée216 m²

Surface habitable issue de transfo17 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.