1. Accueil
  2. Cadastre Éternoz
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02522314E0002
Permis de construire
N° PC 02522314E0002
Ville de Éternoz · 25330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 CHEM DES VIGNES COULANS-SUR-LISON TERNOZ 25330
Date d'autorisation
14/04/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 168
Superficie du terrain
2370 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²
← Toutes les autorisations à Éternoz Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation14/04/2014

👤Demandeur

Code postal25330
LocalitéTERNOZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉternoz (25223)
Code postal25330
Adresse1 CHEM DES VIGNES COULANS-SUR-LISON TERNOZ 25330
ParcellesZA 168
Superficie terrain2370 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.