Déclaration préalable de travaux n° DP 02522313E0005 à Éternoz

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02522313E0005

Ville de Éternoz · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX OSSENGES TERNOZ 25330

Date d'autorisation

17/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 107

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

168 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation17/12/2013

Ouverture du chantier06/02/2014

Achèvement des travaux12/04/2014

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéTERNOZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉternoz (25223)

Code postal25330

AdresseAUX OSSENGES TERNOZ 25330

ParcellesZH 107

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée168 m²

Surface agricole créée168 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.