Permis de construire n° PC 02522313E0005 à Éternoz

Permis de construire

N° PC 02522313E0005

Ville de Éternoz · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SOUS L AGE AU BARBIER TERNOZ 25330

Date d'autorisation

22/04/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 2 · ZC 1

Superficie du terrain

19000 m²

Surface locaux créée

1405 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Éternoz Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation22/04/2014

Ouverture du chantier26/05/2014

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéTERNOZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉternoz (25223)

Code postal25330

AdresseSOUS L AGE AU BARBIER TERNOZ 25330

ParcellesZC 2 · ZC 1

Superficie terrain19000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1405 m²

Surface agricole créée1405 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.