Permis de construire n° PC 0252222500016 à Étalans

Permis de construire

N° PC 0252222500016

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

SCI DE BARU

Adresse du terrain

2 RUE PRINCIPALE ETALANS 25620

Date d'autorisation

08/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 194 · AB 281 · AB 283

Superficie du terrain

1031 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation08/10/2025

👤Demandeur

DénominationSCI DE BARU

SIRET89814323500015

SIREN898143235

Code postal25580

LocalitéETALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

Adresse2 RUE PRINCIPALE ETALANS 25620

ParcellesAB 194 · AB 281 · AB 283

Superficie terrain1031 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo105 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.