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Permis de construire
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Ville de Étalans · 25580
Bénéficiaire
DU CLOS
Adresse du terrain
RUE BELLEVUE ETALANS 25580
Date d'autorisation
15/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
WT 24 · WT 69
Superficie du terrain
17432 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
270 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation15/11/2023

👤Demandeur

DénominationDU CLOS
SIRET44866470600018
SIREN448664706
Code postal25800
LocalitéVALDAHON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉtalans (25222)
Code postal25580
AdresseRUE BELLEVUE ETALANS 25580
ParcellesWT 24 · WT 69
Superficie terrain17432 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée270 m²
Surface habitable issue de transfo46 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.