Permis de construire n° PC 02522222V0037 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522222V0037

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 RUE ELISEE CUSENIER ETALANS 25580

Date d'autorisation

19/12/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 91

Superficie du terrain

190 m²

Logements créés

Surface habitable créée

110 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation19/12/2022

Ouverture du chantier15/10/2023

Achèvement des travaux13/09/2024

👤Demandeur

Code postal25800

LocalitéVALDAHON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

Adresse20 RUE ELISEE CUSENIER ETALANS 25580

ParcellesAI 91

Superficie terrain190 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant75 m²

Surface habitable créée110 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.