Permis de construire n° PC 02522221V0018 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522221V0018

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

SCI THEODORE

Adresse du terrain

3 GRANDE RUE ETALANS 25580

Date d'autorisation

10/09/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 127 · AC 128 · AC 129

Superficie du terrain

1056 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation10/09/2021

Ouverture du chantier10/05/2022

Achèvement des travaux19/09/2023

👤Demandeur

DénominationSCI THEODORE

SIRET88998033000019

SIREN889980330

Code postal25580

LocalitéETALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

Adresse3 GRANDE RUE ETALANS 25580

ParcellesAC 127 · AC 128 · AC 129

Superficie terrain1056 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant349 m²

Surface habitable issue de transfo283 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.