Permis de construire n° PC 02522217V0015 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522217V0015

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DES BLEUETS ETALANS 25580

Date d'autorisation

09/11/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 138

Superficie du terrain

269 m²

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation09/11/2017

Ouverture du chantier01/03/2018

Achèvement des travaux01/12/2019

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéFLANGEBOUCHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

Adresse3 RUE DES BLEUETS ETALANS 25580

ParcellesAC 138

Superficie terrain269 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces2

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant118 m²

Surface habitable créée111 m²

Surface habitable issue de transfo227 m²

Surface habitable démolie56 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.