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Permis de construire
N° PC 02522215V0015
Ville de Étalans · 25580
Bénéficiaire
AGES &VIE HABITAT
Adresse du terrain
RUE DU CHAMP DE FOIRE ETALANS 25580
Date d'autorisation
23/11/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 326P
Superficie du terrain
1389 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
562 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation23/11/2015
Ouverture du chantier02/05/2016

👤Demandeur

DénominationAGES &VIE HABITAT
SIRET49348120400029
SIREN493481204
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉtalans (25222)
Code postal25580
AdresseRUE DU CHAMP DE FOIRE ETALANS 25580
ParcellesAC 326P
Superficie terrain1389 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée562 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.