Permis de construire n° PC 02522215V0010 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522215V0010

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 1 SOUS OUPANS LOTISSEMENT ""LES BRUYERES"" ETALANS 25580

Date d'autorisation

13/08/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WP 191

Superficie du terrain

741 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation13/08/2015

Ouverture du chantier19/10/2015

👤Demandeur

Code postal25690

LocalitéAVOUDREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

AdresseLOT 1 SOUS OUPANS LOTISSEMENT ""LES BRUYERES"" ETALANS 25580

ParcellesWP 191

Superficie terrain741 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée105 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.