Permis de construire n° PC 02522215V0008 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522215V0008

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

SCI DES NOYERS

Adresse du terrain

3 RUE APPEBOIS ETALANS 25580

Date d'autorisation

25/08/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WO 72 · WO 18 · AH 144

Superficie du terrain

2355 m²

Logements créés

Surface habitable créée

152 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation25/08/2015

Ouverture du chantier25/02/2017

Achèvement des travaux10/11/2017

👤Demandeur

DénominationSCI DES NOYERS

SIRET80914047800011

SIREN809140478

Code postal25580

LocalitéETALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

Adresse3 RUE APPEBOIS ETALANS 25580

ParcellesWO 72 · WO 18 · AH 144

Superficie terrain2355 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 3 pièces5

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant157 m²

Surface habitable créée152 m²

Surface habitable issue de transfo238 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.