1. Accueil
  2. Cadastre Étalans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02522215V0006
Permis de construire
N° PC 02522215V0006
Ville de Étalans · 25580
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
LOT LES BRUYERES TALANS 25580
Date d'autorisation
04/06/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
WP 200 · WP 199
Superficie du terrain
1646 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
678 m²
← Toutes les autorisations à Étalans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation04/06/2015
Ouverture du chantier07/09/2015

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉtalans (25222)
Code postal25580
AdresseLOT LES BRUYERES TALANS 25580
ParcellesWP 200 · WP 199
Superficie terrain1646 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont individuels8
Logements 4 pièces6
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée678 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.