Permis de construire n° PC 02522213V0006 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522213V0006

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

MOYSE PROMOTION

Adresse du terrain

RUE DE LA BRUYERE QUARTIER SOUS OUPANS TALANS 25580

Date d'autorisation

16/08/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WP 160

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

356 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation16/08/2013

Ouverture du chantier29/11/2013

Achèvement des travaux25/02/2015

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION

SIRET50258078000018

SIREN502580780

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

AdresseRUE DE LA BRUYERE QUARTIER SOUS OUPANS TALANS 25580

ParcellesWP 160

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée356 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.