Permis de construire n° PC 02522224V0029 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522224V0029

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

TERRE NEUVE

Adresse du terrain

RUE DES PLANCHES ETALANS 25580

Date d'autorisation

25/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WH 75 · WH 76 · WH 92

Superficie du terrain

41915 m²

Surface locaux créée

300 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation25/09/2025

👤Demandeur

DénominationTERRE NEUVE

SIRET80034006900023

SIREN800340069

Code postal25580

LocalitéETALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

AdresseRUE DES PLANCHES ETALANS 25580

ParcellesWH 75 · WH 76 · WH 92

Superficie terrain41915 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3449 m²

Surface locaux créée300 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.