Permis de construire n° PC 02522223V0008 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522223V0008

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

SAUROPOLIS

Adresse du terrain

1 RUE DE LA PREHISTOIRE CHARBONNIERES LES SAPINS ETALANS 25580

Date d'autorisation

05/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 269 · AB 272 · AB 273

Superficie du terrain

38306 m²

Surface locaux créée

65 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation05/04/2023

👤Demandeur

DénominationSAUROPOLIS

SIRET83375983000015

SIREN833759830

Code postal25620

LocalitéETALANS (ANCIENNEMENT CHARBONNIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

Adresse1 RUE DE LA PREHISTOIRE CHARBONNIERES LES SAPINS ETALANS 25580

ParcellesAB 269 · AB 272 · AB 273

Superficie terrain38306 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée65 m²

Surface commerce créée65 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.