Permis de construire
N° PC 02522221V0029
Ville de Étalans · 25580
Bénéficiaire
LA CROIX DE PIERRE
Adresse du terrain
RUE DES RUCHOTTES - DERRIE ETALANS 25580
Date d'autorisation
19/04/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
WK 81
Superficie du terrain
11000 m²
Surface locaux créée
2762 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation19/04/2022
Ouverture du chantier03/01/2023

👤Demandeur

DénominationLA CROIX DE PIERRE
SIRET50152582800023
SIREN501525828
Code postal25500
LocalitéNOEL-CERNEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉtalans (25222)
Code postal25580
AdresseRUE DES RUCHOTTES - DERRIE ETALANS 25580
ParcellesWK 81
Superficie terrain11000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1029 m²
Surface locaux créée2762 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.