Permis de construire n° PC 02522215V0016 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522215V0016

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DERRIERE LA CROIX DE PIERR ETALANS 25580

Date d'autorisation

22/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WK 81

Superficie du terrain

11000 m²

Surface locaux créée

616 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation22/01/2016

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéNOEL CERNEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

AdresseDERRIERE LA CROIX DE PIERR ETALANS 25580

ParcellesWK 81

Superficie terrain11000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant950 m²

Surface locaux créée616 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.