Permis de construire n° PC 02522215V0004 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522215V0004

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

TERRE NEUVE

Adresse du terrain

Z.A. LA CROIX DE PIERRE ETALANS 25580

Date d'autorisation

12/05/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WH 76 · WH 75

Superficie du terrain

38515 m²

Surface locaux créée

3449 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation12/05/2015

Ouverture du chantier13/05/2015

👤Demandeur

DénominationTERRE NEUVE

SIRET80034006900015

SIREN800340069

Code postal25580

LocalitéETALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

AdresseZ.A. LA CROIX DE PIERRE ETALANS 25580

ParcellesWH 76 · WH 75

Superficie terrain38515 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée3449 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.