Permis de construire n° PC 02522215V0003 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522215V0003

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

FAMILLE REMY-COLIN NSZA

Adresse du terrain

21 RUE DU CHAMP DE FOIRE TALANS 25580

Date d'autorisation

12/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 241

Superficie du terrain

706 m²

Surface locaux créée

45 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation12/06/2015

Ouverture du chantier12/11/2015

Achèvement des travaux01/11/2016

👤Demandeur

DénominationFAMILLE REMY-COLIN NSZA

SIRET80897691400016

SIREN808976914

Code postal25620

LocalitéTREPOT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

Adresse21 RUE DU CHAMP DE FOIRE TALANS 25580

ParcellesAC 241

Superficie terrain706 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée45 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.