Permis de construire n° PC 02522212V0016 à Étalans

Permis de construire

N° PC 02522212V0016

Ville de Étalans · 25580

Bénéficiaire

SCI A ETALANS

Adresse du terrain

ZONE D ACTIVITES ECONOMIQU DERRIERE LA CROIX DE PIERRE TALANS 25580

Date d'autorisation

08/03/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WK 93

Superficie du terrain

1510 m²

Surface locaux créée

233 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date d'autorisation08/03/2013

Ouverture du chantier15/03/2013

👤Demandeur

DénominationSCI A ETALANS

SIRET75236575900014

SIREN752365759

Code postal25620

LocalitéL HOPITAL-DU-GROSBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtalans (25222)

Code postal25580

AdresseZONE D ACTIVITES ECONOMIQU DERRIERE LA CROIX DE PIERRE TALANS 25580

ParcellesWK 93

Superficie terrain1510 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée233 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.