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Permis de construire
N° PC 09003921A0008
Ville de Essert · 90850
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES FOUGERES - LOTISSE ESSERT 90850
Date d'autorisation
10/03/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 955 · AB 209 · AB 206
Superficie du terrain
1804 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
181 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt20/04/2022
Date d'autorisation10/03/2022
Ouverture du chantier20/04/2022

👤Demandeur

Code postal90850
LocalitéESSERT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneEssert (90039)
Code postal90850
AdresseRUE DES FOUGERES - LOTISSE ESSERT 90850
ParcellesAB 955 · AB 209 · AB 206
Superficie terrain1804 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée181 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.