Permis de construire n° PC 09003918A0015 à Essert

Permis de construire

N° PC 09003918A0015

Ville de Essert · 90850

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES FOUGERES LOTISSEMENT LES PRES COUTRAI ESSERT 90850

Date d'autorisation

01/08/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 208

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

209 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation01/08/2018

Ouverture du chantier07/11/2018

Achèvement des travaux03/03/2020

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneEssert (90039)

Code postal90850

AdresseRUE DES FOUGERES LOTISSEMENT LES PRES COUTRAI ESSERT 90850

ParcellesAB 208

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée209 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.