Permis de construire n° PC 09003917A0003 à Essert

Permis de construire

N° PC 09003917A0003

Ville de Essert · 90850

Bénéficiaire

LES PRUNIERS

Adresse du terrain

LES PRES COUDRAI ESSERT 90850

Date d'autorisation

13/07/2017

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 209 · A 955 · AB 206

Superficie du terrain

1804 m²

Logements créés

Surface habitable créée

329 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation13/07/2017

👤Demandeur

DénominationLES PRUNIERS

SIRET40947738700016

SIREN409477387

Code postal90000

LocalitéBELFOT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneEssert (90039)

Code postal90850

AdresseLES PRES COUDRAI ESSERT 90850

ParcellesAB 209 · A 955 · AB 206

Superficie terrain1804 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée329 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.