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Permis de construire
N° PC 09003916A0007
Ville de Essert · 90850
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE TAITRE ESSERT 90850
Date d'autorisation
29/09/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 964
Superficie du terrain
615 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation29/09/2016
Ouverture du chantier04/01/2017
Achèvement des travaux15/03/2018

👤Demandeur

Code postal90140
LocalitéRECOUVRANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneEssert (90039)
Code postal90850
AdresseLE TAITRE ESSERT 90850
ParcellesA 964
Superficie terrain615 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée114 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.