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Permis de construire
N° PC 09003915A0009
Ville de Essert · 90850
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LES PRES COUDRAI"" ESSERT 90850
Date d'autorisation
01/07/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 963
Superficie du terrain
628 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation01/07/2015
Ouverture du chantier08/12/2015
Achèvement des travaux03/10/2016

👤Demandeur

Code postal25550
LocalitéBAVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneEssert (90039)
Code postal90850
AdresseLOTISSEMENT ""LES PRES COUDRAI"" ESSERT 90850
ParcellesA 963
Superficie terrain628 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.