Permis de construire n° PC 09003912A0011 à Essert

Permis de construire

N° PC 09003912A0011

Ville de Essert · 90850

Bénéficiaire

AGES &VIE HABITAT

Adresse du terrain

RUE DU PORT ESSERT 90850

Date d'autorisation

23/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 753 · AH 675 · AH 596

Superficie du terrain

2100 m²

Logements créés

Surface habitable créée

968 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation23/01/2013

Ouverture du chantier05/06/2013

Achèvement des travaux10/12/2014

👤Demandeur

DénominationAGES &VIE HABITAT

SIRET49348120400029

SIREN493481204

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneEssert (90039)

Code postal90850

AdresseRUE DU PORT ESSERT 90850

ParcellesAE 753 · AH 675 · AH 596

Superficie terrain2100 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Logements 4 pièces4

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable créée968 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.