Permis de construire
N° PC 03921119J0003
Ville de Essards-Taignevaux · 39120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DES ESSARDS LES ESSARDS-TAIGNEVAUX 39120
Date d'autorisation
27/01/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 91
Superficie du terrain
Surface locaux créée
190 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation27/01/2020

👤Demandeur

Code postal39120
LocalitéCHENE-BERNARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneEssards-Taignevaux (39211)
Code postal39120
AdresseRTE DES ESSARDS LES ESSARDS-TAIGNEVAUX 39120
ParcellesZC 91
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée190 m²
Surface agricole créée190 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.