Déclaration préalable de travaux n° DP 0091181600001 à Esplas-de-Sérou

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0091181600001

Ville de Esplas-de-Sérou · 09420

Bénéficiaire

LE CARMIL

Adresse du terrain

LAYOS ESPLAS-DE-SEROU 09420

Date d'autorisation

10/04/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 1060 · F 1063

Superficie du terrain

217 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation10/04/2016

👤Demandeur

DénominationLE CARMIL

SIRET39108215300027

SIREN391082153

Code postal09420

LocalitéESPLAS-DE-SEROU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneEsplas-de-Sérou (09118)

Code postal09420

AdresseLAYOS ESPLAS-DE-SEROU 09420

ParcellesF 1060 · F 1063

Superficie terrain217 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant70 m²

Surface commerce avant70 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.