Déclaration préalable de travaux n° DP 01113016H0010 à Espezel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01113016H0010

Ville de Espezel · 11340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE ROQUEFEUIL LE PALENC ESPEZEL 11340

Date d'autorisation

10/12/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 126

Superficie du terrain

8680 m²

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation10/12/2016

👤Demandeur

Code postal11340

LocalitéBELCAIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAude (11)

CommuneEspezel (11130)

Code postal11340

AdresseCHEM DE ROQUEFEUIL LE PALENC ESPEZEL 11340

ParcellesZD 126

Superficie terrain8680 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant432 m²

Surface locaux créée13 m²

Surface agricole avant432 m²

Surface agricole créée13 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.