Permis de construire n° PC 0460951990004 à Espère

Permis de construire

N° PC 0460951990004

Ville de Espère · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU SOULEILHOU ESPERE 46090

Date d'autorisation

09/09/2019

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 32 · AA 33 · AA 35

Superficie du terrain

356 m²

Logements créés

Surface habitable créée

12 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation09/09/2019

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéESPERE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneEspère (46095)

Code postal46090

AdresseRUE DU SOULEILHOU ESPERE 46090

ParcellesAA 32 · AA 33 · AA 35

Superficie terrain356 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant122 m²

Surface habitable créée12 m²

Surface habitable issue de transfo122 m²

Surface habitable transformée122 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.