Permis de construire n° PC 03117315G0002 à Esperce

Permis de construire

N° PC 03117315G0002

Ville de Esperce · 31190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LIEU-DIT MAUVESIN ESPERCE 31190

Date d'autorisation

15/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 429 · A 430 · A 431

Superficie du terrain

722770 m²

Surface locaux créée

430 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation15/02/2016

Ouverture du chantier20/06/2016

👤Demandeur

Code postal31190

LocalitéESPERCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneEsperce (31173)

Code postal31190

AdresseLIEU-DIT MAUVESIN ESPERCE 31190

ParcellesA 429 · A 430 · A 431

Superficie terrain722770 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée430 m²

Surface agricole créée430 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.