Permis de construire n° PC 04609423A0001 à Espédaillac

Permis de construire

N° PC 04609423A0001

Ville de Espédaillac · 46320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE MAS DE CORMES ESPEDAILLAC 46320

Date d'autorisation

13/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0H 905

Superficie du terrain

4478 m²

Logements créés

Surface habitable créée

99 m²

← Toutes les autorisations à Espédaillac Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation13/04/2023

👤Demandeur

Code postal46120

LocalitéTHEMINETTES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneEspédaillac (46094)

Code postal46320

AdresseLE MAS DE CORMES ESPEDAILLAC 46320

Parcelles0H 905

Superficie terrain4478 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée99 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.