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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04308920P0053
Ville de Espaly-Saint-Marcel · 43000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10 AVENUE PAUL BERARD ESPALY SAINT-MARCEL 43000
Date d'autorisation
21/12/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 245
Superficie du terrain
101 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation21/12/2020

👤Demandeur

Code postal43000
LocalitéESPALY SAINT-MARCEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneEspaly-Saint-Marcel (43089)
Code postal43000
Adresse10 AVENUE PAUL BERARD ESPALY SAINT-MARCEL 43000
ParcellesAL 245
Superficie terrain101 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Surface habitable avant300 m²
Surface habitable issue de transfo300 m²
Surface habitable transformée300 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.