Déclaration préalable de travaux n° DP 04308916P0003 à Espaly-Saint-Marcel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04308916P0003

Ville de Espaly-Saint-Marcel · 43000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

44 AVENUE DE LA MAIRIE ESPALY SAINT-MARCEL 43000

Date d'autorisation

31/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 194 · AL 195

Superficie du terrain

1399 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation31/03/2016

👤Demandeur

Code postal43000

LocalitéESPALY SAINT-MARCEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneEspaly-Saint-Marcel (43089)

Code postal43000

Adresse44 AVENUE DE LA MAIRIE ESPALY SAINT-MARCEL 43000

ParcellesAL 194 · AL 195

Superficie terrain1399 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant130 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.