Permis de construire n° PC 04308921P0046 à Espaly-Saint-Marcel

Permis de construire

N° PC 04308921P0046

Ville de Espaly-Saint-Marcel · 43000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DES ORMES LES GRABEYRES ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

Date d'autorisation

26/11/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 20 · AO 21 · AO 22

Superficie du terrain

461 m²

Logements créés

Surface habitable créée

142 m²

← Toutes les autorisations à Espaly-Saint-Marcel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation26/11/2021

👤Demandeur

Code postal43000

LocalitéESPALY SAINT MARCEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneEspaly-Saint-Marcel (43089)

Code postal43000

Adresse3 RUE DES ORMES LES GRABEYRES ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

ParcellesAO 20 · AO 21 · AO 22

Superficie terrain461 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée142 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.