Permis de construire n° PC 04308916P0017 à Espaly-Saint-Marcel

Permis de construire

N° PC 04308916P0017

Ville de Espaly-Saint-Marcel · 43000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 AVENUE DU VAL DU RIOU ESPALY SAINT-MARCEL 43000

Date d'autorisation

23/12/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 264

Superficie du terrain

1068 m²

Logements créés

Surface habitable créée

132 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation23/12/2016

👤Demandeur

Code postal43000

LocalitéESPALY SAINT-MARCEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneEspaly-Saint-Marcel (43089)

Code postal43000

Adresse12 AVENUE DU VAL DU RIOU ESPALY SAINT-MARCEL 43000

ParcellesAP 264

Superficie terrain1068 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée132 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.