Permis de construire n° PC 04308915P0008 à Espaly-Saint-Marcel

Permis de construire

N° PC 04308915P0008

Ville de Espaly-Saint-Marcel · 43000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT MA CAMPAGNE (LOT N_13 AVENUE DE L HERMITAGE ESPALY SAINT-MARCEL 43000

Date d'autorisation

14/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 62 · AH 240

Superficie du terrain

1294 m²

Logements créés

Surface habitable créée

154 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation14/03/2016

👤Demandeur

Code postal43000

LocalitéLE PUY EN VELAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneEspaly-Saint-Marcel (43089)

Code postal43000

AdresseLOT MA CAMPAGNE (LOT N_13 AVENUE DE L HERMITAGE ESPALY SAINT-MARCEL 43000

ParcellesAH 62 · AH 240

Superficie terrain1294 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée154 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.