Permis de construire n° PC 04308913P0004 à Espaly-Saint-Marcel

Permis de construire

N° PC 04308913P0004

Ville de Espaly-Saint-Marcel · 43000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE SEJALAT AN 104 ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

Date d'autorisation

10/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 104

Superficie du terrain

1300 m²

Logements créés

Surface habitable créée

240 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt15/09/2015

Date d'autorisation10/12/2013

Ouverture du chantier13/01/2014

Achèvement des travaux15/09/2015

👤Demandeur

Code postal43000

LocalitéPOLIGNAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneEspaly-Saint-Marcel (43089)

Code postal43000

AdresseLE SEJALAT AN 104 ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

ParcellesAN 104

Superficie terrain1300 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée240 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.