Permis de construire n° PC 04308912P0013 à Espaly-Saint-Marcel

Permis de construire

N° PC 04308912P0013

Ville de Espaly-Saint-Marcel · 43000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA BOUISSONNADE ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

Date d'autorisation

08/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 91

Superficie du terrain

2137 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt15/11/2014

Date d'autorisation08/02/2013

Ouverture du chantier19/02/2013

Achèvement des travaux15/11/2014

👤Demandeur

Code postal43320

LocalitéSANSSAC-L GLISE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneEspaly-Saint-Marcel (43089)

Code postal43000

AdresseLA BOUISSONNADE ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

ParcellesAV 91

Superficie terrain2137 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.