Permis d'aménager n° PA 04308916P0001 à Espaly-Saint-Marcel

Permis d'aménager

N° PA 04308916P0001

Ville de Espaly-Saint-Marcel · 43000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN VIA LES COMBES ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

Date d'autorisation

25/10/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 90 · AL 91 · AL 92

Superficie du terrain

2680 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation25/10/2016

👤Demandeur

Code postal43000

LocalitéESPALY SAINT-MARCEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneEspaly-Saint-Marcel (43089)

Code postal43000

AdresseCHEMIN VIA LES COMBES ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

ParcellesAL 90 · AL 91 · AL 92

Superficie terrain2680 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.