Permis d'aménager
N° PA 0430892600002
Ville de Espaly-Saint-Marcel · 43000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
39 AVENUE DE LA BERNARDE ESPALY-SAINT-MARCEL 43000
Date d'autorisation
09/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 78 · AP 79
Superficie du terrain
778 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt01/01/2026
Date d'autorisation09/03/2026

👤Demandeur

Code postal38320
LocalitéEYBENS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneEspaly-Saint-Marcel (43089)
Code postal43000
Adresse39 AVENUE DE LA BERNARDE ESPALY-SAINT-MARCEL 43000
ParcellesAP 78 · AP 79
Superficie terrain778 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.