Déclaration préalable de travaux n° DP 01209616C2014 à Espalion

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01209616C2014

Ville de Espalion · 12500

Bénéficiaire

RIZ'HOME

Adresse du terrain

RUE DE PERSES LES HORTS ESPALION 12500

Date d'autorisation

20/04/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 427

Superficie du terrain

1200 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation20/04/2016

👤Demandeur

DénominationRIZ'HOME

SIRET81940400500012

SIREN819404005

Code postal12500

LocalitéESPALION

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneEspalion (12096)

Code postal12500

AdresseRUE DE PERSES LES HORTS ESPALION 12500

ParcellesAK 427

Superficie terrain1200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²

Surface publique créée10 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.