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Permis de construire
N° PC 01209616C1007
Ville de Espalion · 12500
Bénéficiaire
SCI NGC
Adresse du terrain
ZA DE PEYROLEBADE ESPALION 12500
Date d'autorisation
10/06/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 398
Superficie du terrain
2438 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
154 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation10/06/2016

👤Demandeur

DénominationSCI NGC
SIRET51050769200018
SIREN510507692
Code postal12500
LocalitéESPALION
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneEspalion (12096)
Code postal12500
AdresseZA DE PEYROLEBADE ESPALION 12500
ParcellesF 398
Superficie terrain2438 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée154 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.